Informations relatives à l'éditeur du site cleiptv.site, à son hébergeur et aux conditions d'utilisation de son contenu.
Les champs surlignés en jaune doivent être remplacés par vos informations réelles. Ce document est un modèle à faire relire par un professionnel du droit : il ne constitue pas un conseil juridique et doit être adapté à votre situation.
Conformément à l'article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, voici les informations relatives à l'éditeur du site cleiptv.site.
| Dénomination sociale | [raison sociale] |
|---|---|
| Forme juridique | [SARL, SAS, auto-entrepreneur…] |
| Capital social | [montant en euros] |
| Siège social | [adresse complète, code postal, ville, pays] |
| Numéro d'immatriculation | [RCS / SIRET / registre du commerce] |
| Numéro de TVA intracommunautaire | [n° de TVA, si assujetti] |
| Directeur de la publication | [nom et prénom] |
| Téléphone | +33 6 12 34 56 78 |
| Adresse e-mail | [adresse de contact] |
Le site est hébergé par la société suivante, qui assure le stockage et la mise à disposition des pages consultées :
| Hébergeur | [nom de l'hébergeur] |
|---|---|
| Adresse | [adresse postale de l'hébergeur] |
| Téléphone | [téléphone de l'hébergeur] |
| Site web | [site de l'hébergeur] |
Clé IPTV commercialise des abonnements donnant accès à un service de diffusion de contenus audiovisuels par protocole Internet. L'accès s'effectue au moyen d'identifiants personnels transmis après validation de la commande, utilisables dans une application compatible installée par le client sur son propre matériel.
L'abonnement ne comprend la fourniture d'aucun équipement. Le client demeure responsable de la connexion Internet, du matériel et des logiciels nécessaires à la réception du service.
La structure générale du site, sa charte graphique, ses textes, son code source, ses illustrations et sa marque sont la propriété exclusive de l'éditeur ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les affiches, visuels, titres d'œuvres et logos de marques éventuellement affichés sur le site restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Ils sont utilisés à titre d'illustration ou d'indication de compatibilité et n'impliquent aucun partenariat, approbation ou affiliation.
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